Mentions Légales

Informations légales concernant le site web earl-bidan.fr.

 

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web earl-bidan.fr est Frédéric BIDAN.

Informations Générales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site earl-bidan.fr les présentes mentions légales.

Éditeur du Site

  • Nom de la société : EARL BIDAN
  • Adresse : Les Ruisseaux, 22600 La Motte, France
  • Email : info@earl-bidan.fr
  • SIREN : 401273743
  • Téléphone : 07 59 21 01 89

 

Hébergeur du site

Le site web earl-bidan.fr est hébergé par Webador - Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas.

 

Données personnelles et cookies

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par email à: info@earl-bidan.fr

Le site earl-bidan.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Limitation de Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui semble être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à info@earl-bidan.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Litiges

Les présentes conditions du site Earl-bidan.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu du site earl-bidan.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société EARL BIDAN, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Informations sur EARL BIDAN

EARL BIDAN

Adresse : Les Ruisseaux, 22600 La Motte, France

Email : info@earl-bidan.fr

SIREN : 401273743

Téléphone : 07 59 21 01 89